Fête de la Jeunesse : grâce royale au profit de 760 détenus 

A l’occasion de la Fête de la Jeunesse, le Roi Mohammed VI  a accordé sa grâce à 760 personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume, dont 601 en détention et 159 en liberté, a annoncé le ministère de la justice dans un communiqué.

En voici le texte :

« A l’occasion de la Fête de la Jeunesse de cette année 1445 H-2023 G, Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu perpétue Sa gloire, a bien voulu accorder Sa grâce à un ensemble de personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume. Ces personnes sont au nombre de 760 et se présentent comme suit:

Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en détention sont au nombre de 601 détenus se répartissant comme suit :

– Grâce sur le reliquat de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 50 détenus.

– Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 551 détenus.

* Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en liberté sont au nombre de 159 personnes se répartissant comme suit :

– Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 37 personnes.

– Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 08 personnes.

– Grâce sur la peine d’amende au profit de 107 personnes.

– Grâce sur la peine d’emprisonnement et d’amende au profit de 06 personnes.

– Grâce sur la peine d’amende et le reliquat d’emprisonnement au profit de 01 personne.

Voir Aussi

Général Birame Diop (MFA) : « Le Sénégal travaillera sans relâche à la réunification de la CEDEAO »

Le Sénégal va travailler “sans relâche” pour la réunification des pays membres de la Communauté …

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *